Annexe A St-Gilles

Version pdf du présent annexe

Immeuble situé au : 101, RUE DES AÎNÉS ST-GILLES

La présente annexe fait partie intégrante du règlement d’immeuble de l’OMH du sud de Lotbinière pour l’immeuble situé à l’adresse ci-haut. Elle pourra être amendée au renouvellement du bail seulement.

Complément à l’article 2. ENCOMBREMENT

Véhicule de promenade :

Deux espaces à l’intérieur du cabanon sont disponibles pour un véhicule de promenade de type triporteur ou quadriporteur. L’OMH ne peut être tenu responsable de dommages en lien avec l’utilisation ce cet espace pour stationner ce type de véhicule de promenade. Une autorisation est requise pour l’utilisation de cet espace.

Cabanon :

L’OMH ne s’engage pas à fournir un espace dans le cabanon.

Les articles suivants sont autorisés dans le cabanon :

L’ameublement extérieur saisonnier des espaces communs, les outils de jardinage, les bombonnes de propane, les vélos, les pneus pour un locataire qui utilise une case de stationnement (maximum 4 pneus/locataire), les petits meubles de parterre

Complément à l’article 3. ANIMAUX DOMESTIQUES

Les seuls animaux domestiques permis sont les chats, les oiseaux, les tortues et les poissons.

Ces animaux doivent être gardés à l’intérieur du logement, en aucune situation ils ne pourront être gardés sur le balcon ou la terrasse.

Chat

Un seul chat est permis par logement. Il devra être stérilisé ; une preuve écrite officielle doit être fournie.

Oiseaux

Deux oiseaux sont permis par logement. Ils doivent, en tout temps, être gardés en cage.

Poissons, Tortues

Un seul aquarium, dont la capacité ne dépasse pas 25 litres d’eau, est permis par logement.

Complément à l’article 5. APPAREILS DE CUISSON

Sans objet pour cet immeuble.

Complément à l’article 11. LOGEMENT

Sans objet pour cet immeuble

Complément à l’article 13. TABAC VAPOTEUSE (excepté pour le cannabis qui est expliqué au point suivant)

Sans objet pour cet immeuble.

Complément à l’article 14. INTERDICTION DE FUMER DU CANNABIS
Sans objet pour cet immeuble.