Annexe A St-Patrice

Version pdf du présent annexe.

Immeuble situé au : 475, RUE BEAURIVAGE ST-PATRICE-DE-BEAURIVAGE

La présente annexe fait partie intégrante du règlement d’immeuble de l’OMH du sud de Lotbinière pour l’immeuble situé à l’adresse ci-haut. Elle pourra être amendée au renouvellement du bail seulement.

Complément à l’article 2. ENCOMBREMENT

Véhicules de promenade :

Aucun espace disponible pour les véhicules de promenade de type triporteur ou quadriporteur.

Cabanons :

L’OMH ne s’engage pas à fournir un espace dans le cabanon.

Les articles suivants sont autorisés dans le cabanon :

L’ameublement extérieur saisonnier des espaces communs, les outils d’entretien et de jardinage, les vélos, les pneus pour un locataire qui utilise une case de stationnement (maximum 4 pneus/locataire), les petits meubles de parterre.

Complément à l’article 3. ANIMAUX DOMESTIQUES

Les seuls animaux domestiques permis sont les chats avec certaines conditions, les oiseaux et les poissons.

Ces animaux doivent être gardés à l’intérieur du logement, en aucune situation ils ne pourront être gardés sur le balcon ou la terrasse.

Chat

Un seul chat est accepté par logement que si sa présence a une valeur thérapeutique pour le locataire selon l’avis d’un médecin. Il devra être stérilisé, une preuve écrite officielle doit être fournie.

Oiseaux

Deux oiseaux sont permis par logement. Ils doivent, en tout temps, être gardés en cage.

Poissons, Tortues

Un seul aquarium, dont la capacité ne dépasse pas 25 litres d’eau, est permis par logement.

Complément à l’article 5. APPAREILS DE CUISSON

L’utilisation du BBQ est interdite.

Complément à l’article 11. LOGEMENT

Sans objet pour cet immeuble

Complément à l’article 13. TABAC VAPOTEUSE (excepté pour le cannabis qui est expliqué au point suivant)

Sans objet pour cet immeuble.

Complément à l’article 14. INTERDICTION DE FUMER DU CANNABIS

Sans objet pour cet immeuble.