Annexe A St-Agathe

Version pdf du présent annexe

Immeuble situé au : 4621, RUE GOSFORD OUEST STE-AGATHE-DE-LOTBINIÈRE

La présente annexe fait partie intégrante du règlement d’immeuble de l’OMH du sud de Lotbinière pour l’immeuble situé à l’adresse ci-haut. Elle pourra être amendée au renouvellement du bail seulement.

Complément à l’article 2. ENCOMBREMENT

Véhicules de promenade :

Un seul espace extérieur est disponible pour un véhicule de promenade de type triporteur ou quadriporteur. Cet espace est situé à l’extérieur près de l’entrée principale de l’immeuble à la droite de la porte d’entrée. L’OMH ne peut être tenu responsable de dommages en lien avec l’utilisation ce cet espace pour stationner ce type de véhicule de promenade. Une autorisation est requise pour l’utilisation de cet espace.

Complément à l’article 3. ANIMAUX DOMESTIQUES

Les seuls animaux domestiques permis sont les chats, les oiseaux et les poissons.

Ces animaux doivent être gardés à l’intérieur du logement, en aucune situation ils ne pourront être gardés sur le balcon ou la terrasse.

Chat

Un seul chat est permis par logement. Il devra être stérilisé ; une preuve écrite officielle doit être fournie.

Oiseaux

Deux oiseaux sont permis par logement. Ils doivent, en tout temps, être gardés en cage.

Poissons, Tortues

Un seul aquarium, dont la capacité ne dépasse pas 25 litres d’eau, est permis par
logement.

Complément à l’article 5. APPAREILS DE CUISSON

Sans objet pour cet immeuble.

Complément à l’article 11. LOGEMENT

Sans objet pour cet immeuble

Complément à l’article 13. TABAC VAPOTEUSE (excepté pour le cannabis qui est expliqué au point suivant)

Sans objet pour cet immeuble.

Complément à l’article 14. INTERDICTION DE FUMER DU CANNABIS

Sans objet pour cet immeuble.